facebook_pixel

Mentions légales

ÉDITEUR DU SITE

PNJ SARL au capital de 8085,00 EUROS
Siège social : 7 rue Baron – 75017- Paris – France
RCS Nanterre B490153277
TVA FR 80 49 01 53 277

HÉBERGEMENT DU SITE

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
SIRET : 520 597 063 00012

DIRECTEUR DE PUBLICATION

Pierre Nové Josserant, Gérant, PNJ

DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Ces mentions légales s’appliquent à toute personne (ci-après « Internaute ») visitant les sites www.pnj-products.com, www.pnj-cam.com, www.pnj-watch.com, pnj-cam.com (ci-après « les Sites »). Ces mentions légales pourront être modifiées à tout moment et sans préavis. PNJ ne pourra être tenu responsable des conséquences de ces changements.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les Sites appartiennent et sont exploités par PNJ. Les Sites dans leur intégralité et chacun des éléments les composant, y compris les marques, logos et noms de domaine et bases de données sont protégés par les dispositions du Code de La Propriété Intellectuelle relatives notamment à la propriété littéraire et artistique et à la protection des bases de données, et appartiennent à PNJ, ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun des éléments composant les Sites ne peuvent être copiés, reproduits, modifiés, ce de façon partielle ou intégrale, de quelque manière que ce soit, sur quelque support que ce soit, sans avoir obtenu l’autorisation écrite et préalable de PNJ, sous réserve des exceptions prévues par la législation en vigueur. PNJ se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

DROITS D’AUTEUR

Les photos et/ou les textes présentés sur ce site ne sont pas libres de droit. Sauf spécification contraire et conformément à la loi n°80 du 12 mars 1980, l’ensemble des photographies figurant sur ce site est soumis aux lois n°92-597 du 1er juillet 1992 concernant la propriété littéraire et artistique et 85-660 du 3 juillet 1985 sur les droits d’auteur. Les droits d’auteur s’entendent « tous droits réservés » sous toutes législations, sauf autorisation écrite.

LIENS HYPERTEXTES

Pour faciliter la recherche d’informations, PNJ peut mettre en place des liens vers d’autres sites. A ce titre, la responsabilité de PNJ ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel l’Internaute aurait accès via les Sites. PNJ ne dispose d’aucun moyen de contrôle du contenu des sites tiers. En outre, l’existence d’un lien hypertexte entre les Sites et un site tiers ne signifie en aucun cas que PNJ approuve à quelque titre que ce soit le contenu de ce site et a fortiori l’usage qui pourrait en être fait. Il incombe à l’Internaute de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination des Sites notamment par un ou plusieurs virus, Cheval de Troie ou tout autre parasite. Un lien hypertexte pointant vers les Sites ne pourra être installé sans l’accord préalable de PNJ.

RESPONSABILITÉ

PNJ fait ses meilleurs efforts afin d’assurer, autant que faire se peut, l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur les Sites, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, PNJ ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou la mise à jour des informations mises à la disposition sur les Sites. PNJ décline donc toute responsabilité : – pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur les Sites ; – pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soit la cause et ses conséquences, quand bien même PNJ aurait été avisée de la possibilité de tels dommages, provoqués notamment : à raison du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement des Sites ; de l’accès d’un Internaute aux Sites ou de l’impossibilité d’y accéder ; de l’utilisation des Sites, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique ou tout autre bien de l’Internaute; pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers, ayant entraîné ou non une modification des informations ou éléments des Sites.

DISPONIBILITÉ ET FONCTIONNEMENT DES SITES

Dans la mesure où il est techniquement impossible de fournir des Sites exempts de tout défaut, PNJ ne saurait être tenu responsable du dysfonctionnement, d’une impossibilité d’accès, ou de mauvaises conditions d’utilisation des Sites imputables à un équipement non adapté, à des dysfonctionnements du fournisseur d’accès de l’Internaute, à l’encombrement du réseau Internet et pour toutes autres raisons extérieures à PNJ. PNJ ne peut garantir que les Sites fonctionneront sans interruption ni erreur. PNJ et/ou ses fournisseurs pourra(ont), à tout moment, modifier ou interrompre, temporairement ou de façon permanente, tout ou partie des Sites pour effectuer des opérations de maintenance et/ou des modifications sur les Sites. PNJ n’est pas responsable de toute modification, suspension ou interruption des Sites.